Règlement Intérieur du CERIO

Club Electronique Réseau Informatique Orvaltais Centre Stévin La Bugallière 10 rue Stévin 44700 ORVAULT Tél : 02 40 63 77 32
REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1 Est membre de C.E.R.I.O quiconque a acquitté une cotisation d'adhésion. La cotisation de membre adhérent est fixée par le Conseil d'Administration (C.A.). Elle est annuelle, payable à l'admission ou à chaque anniversaire de l'adhésion. A cette cotisation peuvent s'ajouter des coûts de prestation supplémentaire éventuelle ouvrant droit à des services spécifiques, qui seraient définis par convention séparée approuvée par le C.A. Est appelé Participant toute personne qui bénéficie des seules prestations définies dans une Convention, pour le montant défini dans cette convention. Tout membre et/ou participant reçoit, s'il le désire, à son admission, un exemplaire du Règlement Intérieur.
ARTICLE 2 Le Club s'interdit toute immixtion commerciale, politique ou confessionnelle. En conséquence, toute discussion sur ces sujets est prohibée. Nonobstant, les dispositions précédentes, l'expression au sein du Club est libre. La communication est assurée par les moyens mis à la disposition de tous les membres.
ARTICLE 3 Services offerts aux Membres du Club, sous condition d'usage normal (et sous certaines conditions) : 3.1 - cours d'initiation théorique et pratique informatique sur le matériel du Club, 3.2 - utilisation des logiciels du Club au Club 3.3 - utilisation du matériel du Club au Club 3.4 - petite maintenance sur micro-ordinateur 3.5 - prêt d'ouvrages techniques
ARTICLE 4 Pour être Membre du Conseil d'Administration, tout candidat doit être majeur et jouir de ses droits civiques. Une ancienneté de deux années au sein du C.A est requise pour accéder au poste de Président de l'Association.
ARTICLE 5 Les membres du C.A sont tenus d'assister à toutes les réunions et de participer aux travaux et
à la gestion du Club, ainsi qu'aux activités extérieures (manifestations, expositions, démonstrations...).L es absences répétées et non excusées d'un membre du C.A. entraîneront sa démission dudit C.A.
ARTICLE 6 Les Assemblées Générales (A.G.) ont lieu avant la fin du trimestre qui suit l'arrêté des comptes ; lors de ces A.G, chaque membre pourra être porteur d'un pouvoir au maximum. Toutefois les membres du C.A. peuvent, chacun, être porteur de 3 pouvoirs.
ARTICLE 7 Dans les quinze jours qui suivent l'A.G. le C.A, nouvellement élu, renouvelle son bureau. Au cours de cette réunion, ce nouveau C.A. fixe, s'il y-a lieu les objectifs de l'Association pour l'exercice à venir.
ARTICLE 8 Le Vice-Président assure l'intérim de l'ensemble des attributions du Président, auquel il doit rendre compte.
ARTICLE 9 La(e) Secrétaire est chargée et responsable des archives. Il (elle) rédige et signe avec le Président, les procès-verbaux des séances du C.A. et de l'A.G. Il (elle) rédige et présente à la signature du Président l'ensemble de la correspondance de l'association.
ARTICLE 10 Le Trésorier est comptable de toute somme reçue ou payée, autorisée par le C.A ou ordonnée par le Président. Toute transaction effectuée hors du cadre ci-dessus ne peut être comptabilisée par l'Association.
ARTICLE 11 Au sein du Club peuvent être créés des groupes techniques chargés d'étudier des thèmes ou des procédures intéressant l'Association. Les responsables de ces groupes devront rendre compte au Président.
ARTICLE 12 Chaque membre, chaque participant est responsable devant le C.A de toute atteinte au CERIO, dans ses biens ou sa personne morale.
ARTICLE 13 Les relations avec la Mairie d' ORVAULT sont assurées par le Président.
ARTICLE 14 Une A.G. ne peut être validée que si 1/3 au moins de ses membres est présent ou représenté.
ORVAULT le 18 janvier 2014
M. Jean Kerlogot